Mentions légales

picturam.fr, est un site de la société FRANCE EUROPE IMMOBILIER

Editeurs du site :

M. Hugues de BANIZETTE, Président de la société FRANCE EUROPE IMMOBILIER

Siège social :

42 Rue Join Lambert 76230 BOIS-GUILLAUME

Tél.: 02 35 59 88 50

Siret : 347 509 739 00020

Copyright

Le présent site est la propriété de la société FRANCE EUROPE IMMOBILIER

Le responsable de la publication est M. Hugues de BANIZETTE

Le nom de domaine et l’hébergement du site ont été effectué chez OVH

Accès et utilisation :

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d’un droit d’utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles.

Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu

• Textes
• Photographies
• Illustrations
• Logos
• Fichiers

Constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu’exprimé aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l’objet d’une autorisation préalable auprès des auteurs.

Copyright

La consultation du site Internet https://picturam.fr suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• La diffusion doit être gratuite

• L’intégrité des documents doit être respectée

• Les auteurs et la source doivent être explicitement cités